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Criminaliste à Orléans

Daniel Jousse a écrit beaucoup d’ouvrages visant à éclairer le domaine épineux qu’est le droit criminel, fruit d’une longue succession d’ordonnances et de règlements en tout genre. Regardons de plus près la vie de ce criminaliste de renom, dont on célèbre cette année les 240 ans de la mort.

Portrait de Daniel Jousse, conseiller au présidial d’Orléans, lithographie
Portrait de Daniel Jousse, conseiller au présidial d’Orléans, lithographie

(Arch. dép. du Loiret, 5 Fi 221)

Daniel Jousse, un criminaliste de son époque

Juriste criminaliste né le 10 février 1704 à Orléans et décédé le 21 août 1781 dans la même ville, Daniel Jousse a consacré une grande partie de sa vie à théoriser la criminalité au regard de la loi, et au temps des Lumières. Fils de négociant en sucre, il étudie d’abord les humanités au collège des jésuites d’Orléans avant de se spécialiser dans le Droit à la Sorbonne. Il revient ensuite dans sa ville natale pour devenir en 1734 conseiller au présidial d’Orléans, tribunal de justice de l’Ancien Régime compétent pour juger les affaires criminelles, et est de part ce travail couramment consulté pour donner son avis sur les questions de droit. Il fut surtout l’auteur de nombreux ouvrages judiciaires dont l’objectif était d’apporter des éclaircissements aux professionnels comme au public. Il était donc un magistrat soucieux de rassembler et mettre en ordre les ordonnances, édits et autres règlements relatifs à la justice criminelle amoncelés au fil du temps. Un travail de titan qui constitue pour l’époque un premier pas vers la codification du droit.

Signature de Daniel Jousse, « Votre très humble et très obéissant serviteur »
Signature de Daniel Jousse, « Votre très humble et très obéissant serviteur »

(Arch. dép. du Loiret, 2 J 1190)

Un exemple : le nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670

Dans l’ouvrage « Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670 » daté de 1753, Daniel Jousse dresse un long portrait de la justice criminelle. Cette ordonnance constitue en effet l’un des premiers grands textes de procédure pénale. Il le commente ainsi : « La justice criminelle a pour objet la punition des crimes, au nom du Roi de France, qui, dans la mesure où il ne peut évidemment pas exercer son pouvoir sur tout le territoire, confie cette tâche à des magistrats ». Daniel Jousse catégorise la justice criminelle en trois objets : « à ce qui concerne les crimes », « aux personnes qui sont préposées pour en procurer la punition » et « à la manière d’instruire et de juger un procès criminel ». Dans ce dernier point (page 309 de l’ouvrage), il est notamment fait état du récolement des témoins, action de soumettre aux témoins leurs propres dépositions pour s'assurer qu'ils les maintiennent. Un terme qui n’est donc pas utilisé qu’en archivistique ! Ce criminaliste est surtout connu pour son traité de la justice criminelle de France de 1771, dont le code pénal impérial rédigé en 1810 s’inspire profondément.

Ma très chère Mère

Daniel Jousse était également féru d’astronomie, de physique et de mathématiques. Il aimait également beaucoup les Belles-lettres. En témoigne cette émouvante lettre écrite de sa main à l’intention de sa mère le 3 mai 1759, et intitulée « Ma très chère Mère » :

Lettre de Daniel Jousse à sa mère, 1759
Lettre de Daniel Jousse à sa mère, 1759

Il cite un célèbre fabuliste évoquant le fils du roi Louis XIV en lui empruntant cette phrase: « Et, si d'agréer je n'emporte le prix, j'aurais du moins l'honneur de l'avoir entrepris ». Une forme d’humilité transparaît également des termes qu’il utilise : « Comment m’y prendrais-je, novice dans cet art, j’ai bien peur de n’y pas réussir ». Une facette différente de cet homme, mêlant douceur et poésie, loin des tumultes du droit criminel, se dévoile dans cet écrit empreint d’amour.

Bibliographie
  • LEVELEUX-TEXEIRA (Corinne), « Daniel Jousse : un juriste au temps des Lumières », In Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique, n°16, 192 p., juillet 2007.

(Bibliothèque des Archives départementales du Loiret, référence BH O/6981)

  • MANTELLIER (P.), « Eloge de Jousse : discours prononcé le 4 novembre 1847 l'audience de rentrée de la cour Royale d'Orléans », 29 p., 1847.

(Bibliothèque des Archives départementales du Loiret, référence BH BR/1277)

Pour aller plus loin

Tous les deux mois, les Archives départementales du Loiret mettent en valeur un document extrait des fonds,présenté dans le hall du Site des archives historiques et généalogiques, 6 rue d'Illiers, Orléans. Découvrez tous les documents du mois.

Le saviez-vous ?

Une statue de Daniel Jousse se dissimule sur une façade d’un bâtiment orléanais. Savez-vous où elle se situe ? À vous de jouer !

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