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Numérisation des registres hypothécaires

1794 registres d'ordre hypothécaire temporairement inaccessibles en salle de lecture

Répertoire des formalités hypothécaire d'Orléans
Répertoire des formalités hypothécaire d'Orléans

(Arch. dép. du Loiret, 4 Q 3/521)

Les registres d'ordre hypothécaires

1794 registres d’ordre, antérieurs à 1956, des quatre conservations hypothécaires du Loiret sont en cours de numérisation. Les registres d'ordre (registres indicateurs, tables alphabétiques et répertoires de formalités) sont les clefs d'entrée indispensables pour accéder aux registres de formalités hypothécaires, quand on ignore les références précises d'une formalité (n° de volume, de l’acte et date de la transcription ou de l'inscription hypothécaire). 

Les registres d'ordre sont incommunicables en salle de lecture du site des Archives modernes et contemporaines Henri-Charnier :

- du 24 août 2020 à début juin 2021 pour la conservation d'Orléans (cotes 4 Q 3/1 à 4 Q 3/863).

- de début juin à octobre 2021 pour la conservation de Pithiviers (cotes 4 Q 4/1 à 4 Q 4/441).

Ce calendrier est prévisionnel. Il est susceptible d'être modifié en fonction de l'avancée des travaux de numérisation et du contexte sanitaire.

Depuis le 7 janvier 2021, les registres d'ordre des conservations de Gien (cotes 4 Q 1/2 à 4 Q 1/82) et de Montargis (cotes 4 Q 2/4 à 4 Q 2/411) sont à nouveau communicables en salle de lecture jusqu'à la mise en ligne de leurs images.

A l'issue de cette opération, tous les registres d'ordre hypothécaires conservés aux Archives du Loiret seront consultables en ligne.

Date de modification : 2 avril 2021