- Cote
- 586 O-SUPPL GG/12
- Commune ou paroisse
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- Description
- Baptêmes, mariages, sépultures : registres paroissiaux (1) (1773-1782)
- Notes
- (1) Contient aussi les "mouvements de la population" de 1773 à 1777, des pièces à l'appui de la construction d'une chapelle dans le château du Buisson à la demande de la marquise d'Argence en 1777. Contient aussi des pièces imprimées : déclaration du Roi concernant les inhumations (10 mars 1776), arrêt du Parlement en forme de règlement en faveur de la Juridiction ecclésiastique sur les comptes des Fabriques du Diocèse de Sens (13 février 1766), avertissement aux curés du diocèse de Sens au sujet des informations à faire pour obtenir dispense des empêchements du mariage (1777), extrait des registres du Parlement du 28 avril 1773 sur les oppositions aux mariages, extrait de l'Ordonnance du Roi du 9 mars 1778 sur les invalides pensionnés... retirés dans les Provinces et lettre d'ampliation, rôles d'impositions probablement perçues par l'archevêché de Sens par doyennés et paroisses (extraits).
- Date
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